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Mémoires rédigés et présentés par l'APMAQ

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Les nouveautés pour Mémoires


2000 : MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un...
2000 : MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un projet de Politique québécoise du patrimoine culturel

Date de publication : 13 août 2023MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un projet de Politique québécoise du patrimoine culturel. Adopté par le conseil de l'APMAQ le 21 mars 2000.

Document résérvé aux participants de l'évenement
2010 : PROJET DE LOI 82 SUR LE PATRIMOINE CULTUREL
2010 : PROJET DE LOI 82 SUR LE PATRIMOINE CULTUREL

Date de publication : 29 juin 2022PROJET DE LOI 82 SUR LE PATRIMOINE CULTUREL présenté le 10 novembre 2010

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2008 : MÉMOIRE Révision de la loi sur les biens culturels du Québec, remis...
2008 : MÉMOIRE Révision de la loi sur les biens culturels du Québec, remis dans le cadre de la tournée de consultation du Ministère de la culture, des communications et de la condition féminine du Québec

Date de publication : 9 août 2022MÉMOIRE, RÉVISION DE LA LOI SUR LES BIENS CULTURELS DU QUÉBEC, remis dans le cadre de la tournée de consultation du Ministère de la culture, des communications et de la condition...

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2020 : Mémoire de la Table de concertation des organismes nationaux en...
2020 : Mémoire de la Table de concertation des organismes nationaux en patrimoine bâti (TCONPB) sur le projet de loi 69 Présenté à la Commission de la Culture et de l’Éducation

Date de publication : 15 juillet 2020Mémoire de la Table de concertation des organismes nationaux en patrimoine bâti (TCONPB) sur le projet de loi 69. Présenté à la Commission de la Culture et de l’Éducation le 25...

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