2000 : MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un...
Date de publication : 13 août 2023MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un projet de Politique québécoise du patrimoine culturel.
Adopté par le conseil de l'APMAQ le 21 mars 2000.
Document résérvé aux participants de l'évenement
2000 : MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un projet de Politique québécoise du patrimoine culturel
2008 : MÉMOIRE Révision de la loi sur les biens culturels du Québec, remis...
Date de publication : 9 août 2022MÉMOIRE, RÉVISION DE LA LOI SUR LES BIENS CULTURELS DU QUÉBEC, remis dans le cadre de la tournée de consultation du Ministère de la culture, des
communications et de la condition...
2008 : MÉMOIRE Révision de la loi sur les biens culturels du Québec, remis dans le cadre de la tournée de consultation du Ministère de la culture, des communications et de la condition féminine du Québec
2008 : MÉMOIRE Révision de la loi sur les biens culturels du Québec, remis dans le cadre de la tournée de consultation du Ministère de la culture, des communications et de la condition féminine du Québec
2020 : Mémoire de la Table de concertation des organismes nationaux en patrimoine bâti (TCONPB) sur le projet de loi 69 Présenté à la Commission de la Culture et de l’Éducation
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